Mentions légales

  • Editeur du site

Le présent site Internet est édité par la société Mosily, Société par Action Simplifiée au capital de 10 000,00 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Aix-en-Provence sous le numéro 890 217 250, dont le siège Social est situé au 103 Boulevard Marcel Cachin 13500 Martigues (numéro de TVA intracommunautaire : FR38890217250) 

La Présidente de Mosily et responsable de publication est Monique Brun Buisson. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.

Pour toute question concernant l’utilisation du site www.mosily.fr.

  • Hébergeur du site

Le stockage des données est exclusivement réalisé dans des centres de données localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne. 

Le site Internet et les services édités par la Société sont hébergés dans les centres de données allemands, français et irlandais de la société Amazon Web Services (AWS) : Amazon Web Services Inc. 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109-5210, USA (http://aws.amazon.com)

  • Collecte, traitement et utilisation de données

La société Mosily a effectué une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), en conformité avec la Loi Informatiques et Libertés numéro 78-17 du 6 janvier 1978, sous le numéro 2012528. Les internautes sont informés que la Société ne transmet pas les informations nominatives collectées à des tiers en vue de prospection commerciale. 

En tant que responsable du traitement, la Société Mosily met en œuvre des traitements de données à caractère personnel ayant pour principales finalités :

  • la gestion de l’accès et du fonctionnement du service ;
  • la gestion et le suivi de la relation client, utilisateur et prospects ;
  • la gestion commerciale et marketing des contenus ;
  • la mesure de la qualité et de la satisfaction ;
  • la prospection commerciale, évènementielle et la personnalisation des offres ;
  • l’amélioration des services fournis ; 
  • le bon fonctionnement des services internes. 

Les internautes sont informés que les informations personnelles recueillies peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé, qu’elles pourront être réunies sous la forme d’un fichier. Les internautes sont également informés que les informations qu’ils communiquent via les formulaires présents sur le site sont destinées à la Société pour les traiter et nécessaires pour répondre à leurs demandes. 

  • Protection des Données Personnelles

La confidentialité et la sécurité de vos données est une priorité absolue pour nous.

Pour exercer les droits relatifs aux données vous concernant et/ou faire une réclamation, vous pouvez nous contacter directement via le courriel de contact.

Mentions légales

Le présent site Internet est édité par la société Mosily, Société par Action Simplifiée au capital de 10 000,00 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Aix-en-Provence sous le numéro 890 217 250, dont le siège Social est situé au 103 Boulevard Marcel Cachin 13500 Martigues (numéro de TVA intracommunautaire : FR38890217250) 

La Présidente de Mosily et responsable de publication est Monique Brun Buisson. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.

Pour toute question concernant l’utilisation du site www.mosily.fr.

Le stockage des données est exclusivement réalisé dans des centres de données localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne. 

Le site Internet et les services édités par la Société sont hébergés dans les centres de données allemands, français et irlandais de la société Amazon Web Services (AWS) : Amazon Web Services Inc. 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109-5210, USA (http://aws.amazon.com)

La société Mosily a effectué une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), en conformité avec la Loi Informatiques et Libertés numéro 78-17 du 6 janvier 1978, sous le numéro 2012528. Les internautes sont informés que la Société ne transmet pas les informations nominatives collectées à des tiers en vue de prospection commerciale. 

En tant que responsable du traitement, la Société Mosily met en œuvre des traitements de données à caractère personnel ayant pour principales finalités :

  • la gestion de l’accès et du fonctionnement du service ;
  • la gestion et le suivi de la relation client, utilisateur et prospects ;
  • la gestion commerciale et marketing des contenus ;
  • la mesure de la qualité et de la satisfaction ;
  • la prospection commerciale, évènementielle et la personnalisation des offres ;
  • l’amélioration des services fournis ; 
  • le bon fonctionnement des services internes. 

Les internautes sont informés que les informations personnelles recueillies peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé, qu’elles pourront être réunies sous la forme d’un fichier. Les internautes sont également informés que les informations qu’ils communiquent via les formulaires présents sur le site sont destinées à la Société pour les traiter et nécessaires pour répondre à leurs demandes. 

La confidentialité et la sécurité de vos données est une priorité absolue pour nous.

Pour exercer les droits relatifs aux données vous concernant et/ou faire une réclamation, vous pouvez nous contacter directement via le courriel de contact.